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Marques déposées par l'association loi 1901 des Ingénieurs ENSIAME
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ASSOCIATION DES INGENIEURS ENSIAME
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ASSOCIATION DES INGENIEURS ENSIAME
Association des Ingénieurs ENSIAME, Association

Numéro de dépôt :
3754918
Date de dépôt :
20/07/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/07/2020
ASSOCIATION DES INGENIEURS ENSIAME de des Ingénieurs ENSIAME

Présentation de la marque ASSOCIATION DES INGENIEURS ENSIAME

Déposée par voie électronique le 20 juillet 2010 par l'association loi 1901 des Ingénieurs ENSIAME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ASSOCIATION DES INGENIEURS ENSIAME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-34 du 27 août 2010.

Le déposant est l'association loi 1901 des Ingénieurs ENSIAME domicilié(e) Université de Valenciennes Le Mont Houy 59313 Valenciennes Cedex 9 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association des Ingénieurs ENSIAME domicilié(e) Université de Valenciennes Le Mont Houy 59313 Valenciennes Cedex 9 - France.

La marque ASSOCIATION DES INGENIEURS ENSIAME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3754918.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASSOCIATION DES INGENIEURS ENSIAME est expirée depuis le 20 juillet 2020.


Association des Ingénieurs ENSIAME, Association - Université de Valenciennes Le Mont Houy 59313 Valenciennes Cedex 9 - France


Association des Ingénieurs ENSIAME - Université de Valenciennes Le Mont Houy 59313 Valenciennes Cedex 9 - France


Publication - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-34

Enregistrement sans modification - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-49

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Reproduction de documents ; Bureaux de placement ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.