Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LORRAINE
ASSOCIATION DES INDUSTRIES AGRO-ALIMENTAIRES DE LORRAINE Association loi 1901

Numéro de dépôt :
1758485
Date de dépôt :
16/05/1990
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/05/2000
LORRAINE de DES INDUSTRIES AGRO-ALIMENTAIRES DE LORRAINE

Présentation de la marque LORRAINE

Déposée le 16 mai 1990 par l'association loi 1901 DES INDUSTRIES AGRO-ALIMENTAIRES DE LORRAINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LORRAINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 DES INDUSTRIES AGRO-ALIMENTAIRES DE LORRAINE domicilié(e) 2, rue Girardet, BP 433, 54001 NANCY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. CHEVRANT-BRETON - France.

La marque LORRAINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1758485.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LORRAINE est expirée depuis le 16 mai 2000.

DES INDUSTRIES AGRO-ALIMENTAIRES DE LORRAINE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative)


ASSOCIATION DES INDUSTRIES AGRO-ALIMENTAIRES DE LORRAINE Association loi 1901 - 2, rue Girardet, BP 433, 54001 NANCY - France


M. CHEVRANT-BRETON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1999-09

Tous produits agro-alimentaires bénéficiant du label régional " Lorraine ", à savoir viande, charcuterie, andouille, le fumé lorrain, fromage, mirabelle de Lorraine, boissons spiritueuses et liqueurs à base de fruits de Lorraine, eaux-de-vie de fruits, confiture de mirabelle de Lorraine, confiture de groseille épépinée, fruits au sirop de mirabelle, compote de mirabelle de Lorraine, " vin " de fruits, miel de sapin, madeleines, macarons, bergamotes, dragées, quiche lorraine, tourte lorraine, pâté lorrain, potée lorraine, tarte à la mirabelle de Lorraine, truffe de Lorraine.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.