Marque enregistrée - Marque en vigueur

JUSTE ICI EN BRETAGNE
Association des Hôtels de Charme et de Caractère en Bretagne, Association

Numéro de dépôt :
4323573
Date de dépôt :
20/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/12/2026
JUSTE ICI EN BRETAGNE de des Hôtels de Charme et de Caractère en Bretagne

Présentation de la marque JUSTE ICI EN BRETAGNE

Déposée par voie électronique le 20 décembre 2016 par l'association loi 1901 des Hôtels de Charme et de Caractère en Bretagne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « JUSTE ICI EN BRETAGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-02 du 13 janvier 2017.

Le déposant est l'association loi 1901 des Hôtels de Charme et de Caractère en Bretagne domicilié(e) Maison des Armateurs, 6 Grande Rue - 35400 - SAINT-MALO - France et immatriculée sous le numéro RCS 534 923 339 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASSOCIATION DES HOTELS DE CHARME ET DE CARACTERE EN BRETAGNE domicilié(e) Immeuble Athéa, 9 rue Louis Kerautret Botmel - 35000 - RENNES - France.

La marque JUSTE ICI EN BRETAGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4323573.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 39 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JUSTE ICI EN BRETAGNE arrivera à expiration en date du 20 décembre 2026.

des Hôtels de Charme et de Caractère en Bretagne a également déposé les autres marques suivantes : HCCB HOTELS DE CHARME ET DE CARACTERE EN BRETAGNE


Association des Hôtels de Charme et de Caractère en Bretagne, Association - Maison des Armateurs, 6 Grande Rue - 35400 - SAINT-MALO - France - SIREN 534923339


ASSOCIATION DES HOTELS DE CHARME ET DE CARACTERE EN BRETAGNE - Immeuble Athéa, 9 rue Louis Kerautret Botmel - 35000 - RENNES - France


Publication - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2017-02

Enregistrement sans modification - Publication le 14 avr. 2017 au BOPI 2017-15

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ; distribution d'électricité ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ; location de places de garages pour le stationnement ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.