CITOTEL BIENVENUE SOUS NOTRE TOIT
Présentation de la marque CITOTEL BIENVENUE SOUS NOTRE TOIT
Déposée le 25 octobre 1995 par l'association loi 1901 DES HOTELIERS CITOTEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CITOTEL BIENVENUE SOUS NOTRE TOIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-49 du 8 décembre 1995.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CITOTEL BIENVENUE SOUS NOTRE TOIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95595147.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CITOTEL BIENVENUE SOUS NOTRE TOIT est expirée depuis le 25 octobre 2005.
DES HOTELIERS CITOTEL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-15
Publication - Publication le 8 déc. 1995 au BOPI 1995-49