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Marques déposées par l'association loi 1901 DES HOMARDIERS DES COTES DE FRANCE
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LE HOMARD DES COTES DE FRANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE HOMARD DES COTES DE FRANCE
ASSOCIATION DES HOMARDIERS DES COTES DE FRANCE

Numéro de dépôt :
95553837
Date de dépôt :
12/01/1995
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/01/2005

Présentation de la marque LE HOMARD DES COTES DE FRANCE

Déposée le 12 janvier 1995 par l'association loi 1901 DES HOMARDIERS DES COTES DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE HOMARD DES COTES DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-08 du 24 février 1995.

Le déposant est l'association loi 1901 DES HOMARDIERS DES COTES DE FRANCE domicilié(e) CRIEE DE LOGUIVY-de-la-MER, 22620 PLOUBAZLANEC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASSOCIATION DES HOMARDIERS DES COTES DE FRANCE Monsieur Louis LE BELLEC - France.

La marque LE HOMARD DES COTES DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95553837.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE HOMARD DES COTES DE FRANCE est expirée depuis le 12 janvier 2005.


ASSOCIATION DES HOMARDIERS DES COTES DE FRANCE - CRIEE DE LOGUIVY-de-la-MER, 22620 PLOUBAZLANEC - France


ASSOCIATION DES HOMARDIERS DES COTES DE FRANCE Monsieur Louis LE BELLEC - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-25

Publication - Publication le 24 févr. 1995 au BOPI 1995-08

Homard vivant Homard cuisine homard congelé

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.