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Marques déposées par l'association loi 1901 des Guides et Marcheurs du Caroux
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GUIDES ET MARCHEURS DU CAROUX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GUIDES ET MARCHEURS DU CAROUX
Association des Guides et Marcheurs du Caroux (Loi 1901)

Numéro de dépôt :
1546653
Date de dépôt :
25/04/1989
Lieu de dépôt :
BEZIERS
Date d'expiration :
25/04/1999

Présentation de la marque GUIDES ET MARCHEURS DU CAROUX

Déposée le 25 avril 1989 par l'association loi 1901 des Guides et Marcheurs du Caroux auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEZIERS), la marque française « GUIDES ET MARCHEURS DU CAROUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 des Guides et Marcheurs du Caroux domicilié(e) L'Escandoune, 34240 LAMALOU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRAS Claude - France.

La marque GUIDES ET MARCHEURS DU CAROUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1546653.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 41


Association des Guides et Marcheurs du Caroux (Loi 1901) - L'Escandoune, 34240 LAMALOU - France


BRAS Claude - France


Inscription le 7 juin 1996 - Décision judiciaire définitive d'un titre de propriété industrielle n°201877 - Publication au BOPI 1996-06-07

- Organisation de randonnées pédestres et de stages sportifs et de loisirs

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.