ASSOCIATION DES FRANCS MACHONS, Association régie par la loi du 1er Juillet 1901
Numéro de dépôt :
3904251
Date de dépôt :
13/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/03/2022
Présentation de la marque CONFRERIE DES FRANCS MACHONS
Déposée le 13 mars 2012 par l'association loi 1901 DES FRANCS MACHONS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CONFRERIE DES FRANCS MACHONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-14 du 6 avril 2012.
Le déposant est l'association loi 1901 DES FRANCS MACHONS domicilié(e) 249 cous Lafayette - 69006 - LYON - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque CONFRERIE DES FRANCS MACHONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3904251.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONFRERIE DES FRANCS MACHONS est expirée depuis le 13 mars 2022.
ASSOCIATION DES FRANCS MACHONS, Association régie par la loi du 1er Juillet 1901 - 249 cous Lafayette - 69006 - LYON - France
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France
Publication - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14
Enregistrement avec modification - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-27
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; couverts ; armes blanches ; rasoirs.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; serviette de table en matière textile.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; tablier ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Education ; formation ; divertissement ; services d'enseignement et de formation dans le domaine de la restauration ; services d'enseignement en matière viti-vinicole, d'oenologie ; services de clubs ; organisation et conduite d'atelier de formation, notamment ateliers d'art culinaire ; cours de cuisine ; cours de dégustation ; cours d'oenologie ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation et conduite de séminaires, colloques et conférences ; publication de livres et de textes autres que publicitaires ; prêt de livre.
Services de restauration (alimentation) ; services de bars, cafés-restaurants, cafétérias, restaurants à service rapide ; services de traiteurs ; hébergement temporaire ; services hôteliers ; location de salles de réunion, services de location de chaises, tables, linges de table et verrerie.
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