ASSOCIATION DES FRANCHISES DU RANGEMENT (AFR) Association Loi 1901
Numéro de dépôt :
1439272
Date de dépôt :
09/12/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/12/2007
Présentation de la marque A.S. AGENCEMENT SPECIALISE
Déposée le 9 décembre 1987 par l'association loi 1901 DES FRANCHISES DU RANGEMENT (AFR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « A.S. AGENCEMENT SPECIALISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est l'association loi 1901 DES FRANCHISES DU RANGEMENT (AFR domicilié(e) dont le siège social est sis 46 bld Lascrosses, 31000 TOULOUSE (dossier no 2115973) - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Maître Hélène DOUET Avocat à la Cour domicilié(e) (dossier no 2115973) - France.
La marque A.S. AGENCEMENT SPECIALISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1439272.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque A.S. AGENCEMENT SPECIALISE est expirée depuis le 9 décembre 2007.
DES FRANCHISES DU RANGEMENT (AFR a également déposé les autres marques suivantes : ECOLE DES AS
ASSOCIATION DES FRANCHISES DU RANGEMENT (AFR) Association Loi 1901 - dont le siège social est sis 46 bld Lascrosses, 31000 TOULOUSE (dossier no 2115973) - France
Maître Hélène DOUET Avocat à la Cour - (dossier no 2115973) - France
Inscription le 17 septembre 2001 - Transmission totale de propriété n°332696 - Publication au BOPI 2001-09-17
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-19
Renouvellement sans limitation le 19 mai 1998 n°2115973 - Publication au BOPI 1998-05-19
Inscription le 25 septembre 1998 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°262668 - Publication au BOPI 1998-09-25
Inscription le 4 juin 1998 - Recours en restauration n°255569 - Publication au BOPI 1998-06-04
Inscription le 20 juillet 1995 - Transmission de propriété n°187672 - Publication au BOPI 1995-07-20
Inscription le 25 août 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°188758 - Publication au BOPI 1995-08-25
Inscription le 7 juin 1993 - Transmission de propriété n°159186 - Publication au BOPI 1993-06-07
Métaux communs et leurs alliages;matériaux de construction métalliques;constructions transportables métalliques;matériaux métalliques pour les voies ferrées;câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie et quincaillerie métallique;tuyaux métalliques;coffres-forts;produits métalliques non compris dans d'autres classes;minerais.Meubles, glaces (miroirs), cadres;produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.Constructions et réparations;construction d'édifices;entreprises de fumisterie, peinture, plâtrerie, plomberie, couverture;travaux publics;travaux ruraux;location d'outils et de matériel de construction de bulldozers, d'extracteurs d'arbres;entretien ou nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol (ravalement de faÇades, désinfection, dératisation);entretien ou nettoyage d'objets divers (blanchisseries);réparations, transformation de vêtements;rechapage de pneus;vulcanisation;cordonnerie; réparation de mobilier, instruments, outils.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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