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Marques déposées par l'association loi 1901 DES FORTS VILLAGEOIS D'AUVERGNE
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LES FORTS VILLAGEOIS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES FORTS VILLAGEOIS
ASSOCIATION DES FORTS VILLAGEOIS D'AUVERGNE, ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
3238755
Date de dépôt :
29/07/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
25/07/2023
LES FORTS VILLAGEOIS de DES FORTS VILLAGEOIS D\'AUVERGNE

Présentation de la marque LES FORTS VILLAGEOIS

Déposée le 29 juillet 2003 par l'association loi 1901 DES FORTS VILLAGEOIS D'AUVERGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « LES FORTS VILLAGEOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-36 du 5 septembre 2003.

Le déposant est l'association loi 1901 DES FORTS VILLAGEOIS D'AUVERGNE domicilié(e) 22 RUE DES ECOLES, MAISON DES FORTS - 63730 - LA SAUVETAT - France et immatriculée sous le numéro RCS 503 650 673 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ASSOCIATION DES FORTS VILLAGEOIS D'AUVERGNE domicilié(e) 22 RUE DES ECOLES, MAISON DES FORTS - 63730 - LA SAUVETAT - France.

La marque LES FORTS VILLAGEOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3238755.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES FORTS VILLAGEOIS est expirée depuis le 25 juillet 2023.


ASSOCIATION DES FORTS VILLAGEOIS D'AUVERGNE, ASSOCIATION LOI 1901 - 22 RUE DES ECOLES, MAISON DES FORTS - 63730 - LA SAUVETAT - France - SIREN 503650673


ASSOCIATION DES FORTS VILLAGEOIS D'AUVERGNE - 22 RUE DES ECOLES, MAISON DES FORTS - 63730 - LA SAUVETAT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-01

Publication - Publication le 5 sept. 2003 au BOPI 2003-36

Renouvellement sans limitation le 25 mars 2013 n°2525721 - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-03-25

• education, formation, divertissement, activités culturelles. • publication de livres, revues, documents et bulletins. • prêt de livres et de revues. • production de spectacles et de films. • organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. • organisation et conduite de conférences, congrès. • organisation d'expositions à but culturel ou éducatif.