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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) des Forges et Aciéries du Saut-du-Tarn
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RUBIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RUBIS
Société Anonyme des Forges et Aciéries du Saut-du-Tarn

Numéro de dépôt :
929415
Date de dépôt :
24/07/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque RUBIS

Déposée le 24 juillet 1975 par la Société Anonyme (SA) des Forges et Aciéries du Saut-du-Tarn auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « RUBIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) des Forges et Aciéries du Saut-du-Tarn domicilié(e) (soc. an.), 6, avenue de Messine, Paris. - France.

La marque RUBIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 929415.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 08

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque RUBIS est expirée depuis le 24 juillet 1985.

des Forges et Aciéries du Saut-du-Tarn a également déposé les autres marques suivantes : TALABOT , SDT


Société Anonyme des Forges et Aciéries du Saut-du-Tarn - (soc. an.), 6, avenue de Messine, Paris. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-471

Aciers, outils.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).