Marque enregistrée - Marque en non vigueur

M A C O L A
Société Anonyme des Fonderies et Ateliers de Mousserolles

Numéro de dépôt :
1748318
Date de dépôt :
09/09/1991
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/09/2001

Présentation de la marque M A C O L A

Déposée le 9 septembre 1991 par la Société Anonyme (SA) des Fonderies et Ateliers de Mousserolles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « M A C O L A » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) des Fonderies et Ateliers de Mousserolles domicilié(e) Quai de Mousserolles, 64100 BAYONNE - France.

La marque M A C O L A a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1748318.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque M A C O L A est expirée depuis le 9 septembre 2001.


Société Anonyme des Fonderies et Ateliers de Mousserolles - Quai de Mousserolles, 64100 BAYONNE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1997-01

Installation d'encollage et d'assemblage par collage des pièces en matière plastique en général et en particulier des demi-coquilles en polystyrène expansé pour moulage en fonderie du type à modèle perdu

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.