Marque enregistrée - Marque en non vigueur
JULES TOURNIER
Numéro de dépôt :
1263669
Date de dépôt :
16/12/1983
Lieu de dépôt :
SAVERNE
Date d'expiration :
16/12/1993
Présentation de la marque JULES TOURNIER
Déposée le 16 décembre 1983 par la Société Anonyme (SA) des Filatures & Tissages Jules TOURNIER & FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SAVERNE), la marque française « JULES TOURNIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque JULES TOURNIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1263669.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JULES TOURNIER est expirée depuis le 16 décembre 1993.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-32