Marque expirée - Marque en non vigueur

JULES TOURNIER & FILS
S.A. des Filatures et Tissages Jules Tournier et fils Société Anonyme

Numéro de dépôt :
97675897
Date de dépôt :
24/04/1997
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/04/2017

Présentation de la marque JULES TOURNIER & FILS

Déposée le 24 avril 1997 par la Société Anonyme (SA) des Filatures et Tissages Jules Tournier et fils auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « JULES TOURNIER & FILS »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) des Filatures et Tissages Jules Tournier et fils domicilié(e) Allée Jacques Bonneville, BP 507,81203 MAZAMET Cédex (dossier no 2353439) - 81203 - France et immatriculée sous le numéro RCS 715 720 082 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. des Filatures et Tissages Jules TOURNIER & Fils domicilié(e) 81200 MAZAMET (dossier no 2353439) - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque JULES TOURNIER & FILS est expirée depuis le 24 avril 2017.


S.A. des Filatures et Tissages Jules Tournier et fils Société Anonyme - Allée Jacques Bonneville, BP 507,81203 MAZAMET Cédex (dossier no 2353439) - 81203 - France - SIREN 715720082


S.A. des Filatures et Tissages Jules TOURNIER & Fils - 81200 MAZAMET (dossier no 2353439) - France


Renouvellement sans limitation le 17 octobre 2007 n°2353439 - Publication au BOPI 2007-10-17

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-41

Publication - Publication le 6 juin 1997 au BOPI 1997-23

. Fils à usage textile. Tissus à usage textile

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).