Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DAPHNIS
Société Anonyme des Filatures et Teintureries de Saint-Epin

Numéro de dépôt :
938930
Date de dépôt :
25/11/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque DAPHNIS

Déposée le 25 novembre 1975 par la Société Anonyme (SA) des Filatures et Teintureries de Saint-Epin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « DAPHNIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) des Filatures et Teintureries de Saint-Epin domicilié(e) (soc. an.), Balagny-sur-Therain (Oise)., - France.

La marque DAPHNIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 938930.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

23 26

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque DAPHNIS est expirée depuis le 25 novembre 1985.

des Filatures et Teintureries de Saint-Epin a également déposé les autres marques suivantes : BON PASTEUR


Société Anonyme des Filatures et Teintureries de Saint-Epin - (soc. an.), Balagny-sur-Therain (Oise)., - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-489

Inscription - Transmission de propriété n°123828 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°123829 - Publication au BOPI

Fils de laine, de coton, articles de tapisserie.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.