Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE FONDANT DE PORT SALUT. S'IL EST SI BON, C'EST PAS DE VOTRE FAUTE.
SOCIÉTÉ ANONYME DES FERMIERS RÉUNIS S.A.F.R. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3236961
Date de dépôt :
17/07/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/07/2013
LE FONDANT DE PORT SALUT. S\'IL EST SI BON, C\'EST PAS DE VOTRE FAUTE. de DES FERMIERS RÉUNIS S.A.F.R

Présentation de la marque LE FONDANT DE PORT SALUT. S'IL EST SI BON, C'EST PAS DE VOTRE FAUTE.

Déposée le 17 juillet 2003 par la Société Anonyme (SA) DES FERMIERS RÉUNIS S.A.F.R auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE FONDANT DE PORT SALUT. S'IL EST SI BON, C'EST PAS DE VOTRE FAUTE. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-34 du 22 août 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DES FERMIERS RÉUNIS S.A.F.R domicilié(e) 12, Cours Louis Lumière,94306 VINCENNES - 94306 - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 008 109 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, @MARK domicilié(e) 3, rue de Provence,75009 PARIS - 75009 - France.

La marque LE FONDANT DE PORT SALUT. S'IL EST SI BON, C'EST PAS DE VOTRE FAUTE. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3236961.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE FONDANT DE PORT SALUT. S'IL EST SI BON, C'EST PAS DE VOTRE FAUTE. est expirée depuis le 17 juillet 2013.

DES FERMIERS RÉUNIS S.A.F.R a également déposé les autres marques suivantes : DESOUTTER , PORT SALUT SAFR , FERMIERS REUNIS , PRESTIGE , L OISEAU BLEU , LA VACHE COQUETTE , PORT SALUT 1816 , VACHE COQUETTE , VACHEROL , PAILLERET


SOCIÉTÉ ANONYME DES FERMIERS RÉUNIS S.A.F.R. Société Anonyme - 12, Cours Louis Lumière,94306 VINCENNES - 94306 - France - SIREN 722008109


@MARK - 3, rue de Provence,75009 PARIS - 75009 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-52

Publication - Publication le 22 août 2003 au BOPI 2003-34

&Elig;ufs, lait (sous toutes ses formes), beurre, crème, fromages et spécialités fromagères, yaourts, protéines lactiques et lactosérum, levures lactiques et autres produits laitiers. Boissons à base de lait.