SHAM
Présentation de la marque SHAM
Déposée le 15 avril 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) des Fabriques de Papier à Cigarettes SAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SHAM »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SHAM est expirée depuis le 15 avril 2018.
des Fabriques de Papier à Cigarettes SAL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-38
Publication - Publication le 23 mai 2008 au BOPI 2008-21