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Marques déposées par l'association loi 1901 DES FABRICANTS DE VERITABLES SAUCISSES ET SALAISONS DE MORTEAU – AFVSSM
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Tué Tuyé Thué
Marque expirée - Marque en non vigueur

Tué Tuyé Thué
ASSOCIATION DES FABRICANTS DE VERITABLES SAUCISSES ET SALAISONS DE MORTEAU – AFVSSM Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3430811
Date de dépôt :
18/05/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/05/2016
Tué Tuyé Thué de DES FABRICANTS DE VERITABLES SAUCISSES ET SALAISONS DE MORTEAU – AFVSSM

Présentation de la marque Tué Tuyé Thué

Déposée le 18 mai 2006 par l'association loi 1901 DES FABRICANTS DE VERITABLES SAUCISSES ET SALAISONS DE MORTEAU – AFVSSM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Tué Tuyé Thué »

Le déposant est l'association loi 1901 DES FABRICANTS DE VERITABLES SAUCISSES ET SALAISONS DE MORTEAU – AFVSSM domicilié(e) 2, rue de la Gare,25800 VALDAHON - 25800 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AFVSSM domicilié(e) 2, rue de la Gare,25800 VALDAHON - 25800 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Tué Tuyé Thué est expirée depuis le 18 mai 2016.

DES FABRICANTS DE VERITABLES SAUCISSES ET SALAISONS DE MORTEAU – AFVSSM a également déposé les autres marques suivantes : SAUCISSE DE MORTEAU , LA VERITABLE SAUCISSE DE MORTEAU LA BELLE DE FRANCHE-COMTÉ , FRANCHE – COMTE , MONTBELIARD , Véritable Saucisse de MORTEAU


ASSOCIATION DES FABRICANTS DE VERITABLES SAUCISSES ET SALAISONS DE MORTEAU – AFVSSM Association loi 1901 - 2, rue de la Gare,25800 VALDAHON - 25800 - France


AFVSSM - 2, rue de la Gare,25800 VALDAHON - 25800 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-44

Publication - Publication le 7 juil. 2006 au BOPI 2006-27

Charcuteries, salaisons (notamment la saucisse de Morteau, la saucisse de Montbéliard, le jambon et la noix de jambon fumés du Haut-Doubs) qui sont fumés dans tué, tuyé, ou thué (pièce aérée surmonté d'une cheminée en forme de hotte pyramidale débouchant sur le toit par un large orifice muni de vantaux. L'évacuation de la fumée par le toit est naturelle, sans propulsion ou extraction artificielle de la fumée).Publicité ; publication de testes publicitaires, courriers publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, menu, sites Web) ; publicité radiophonique et télévisée.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).