SAUCISSE DE MORTEAU
Présentation de la marque SAUCISSE DE MORTEAU
Déposée le 23 juin 1980 par l'association loi 1901 DES FABRICANTS DE VERITABLES SAUCISSES ET SALAISONS DE MORTEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BESANCON), la marque française « SAUCISSE DE MORTEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque SAUCISSE DE MORTEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1194745.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque SAUCISSE DE MORTEAU est expirée depuis le 23 juin 1990.
DES FABRICANTS DE VERITABLES SAUCISSES ET SALAISONS DE MORTEAU a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-26