Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE Jambon persillé de Bourgogne
Association des Fabricants Bourguignons de Jambon Persillé, association loi 1901

Numéro de dépôt :
4080248
Date de dépôt :
26/03/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
26/03/2024
LE Jambon persillé de Bourgogne de des Fabricants Bourguignons de Jambon Persillé

Présentation de la marque LE Jambon persillé de Bourgogne

Déposée le 26 mars 2014 par l'association loi 1901 des Fabricants Bourguignons de Jambon Persillé auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LE Jambon persillé de Bourgogne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-17 du 25 avril 2014.

Le déposant est l'association loi 1901 des Fabricants Bourguignons de Jambon Persillé domicilié(e) Maison des Industries Alimentaires de Bourgogne, 4 Boulevard du Docteur Jean Veillet, BP 46524 - 21065 - DIJON cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AFBJP domicilié(e) 4 Boulevard du Docteur Jean Veillet, BP 46524 - 21065 - DIJON cedex - France.

La marque LE Jambon persillé de Bourgogne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4080248.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE Jambon persillé de Bourgogne est expirée depuis le 26 mars 2024.

des Fabricants Bourguignons de Jambon Persillé a également déposé les autres marques suivantes : LE PERSILLE BURGOND


Association des Fabricants Bourguignons de Jambon Persillé, association loi 1901 - Maison des Industries Alimentaires de Bourgogne, 4 Boulevard du Docteur Jean Veillet, BP 46524 - 21065 - DIJON cedex - France


AFBJP - 4 Boulevard du Docteur Jean Veillet, BP 46524 - 21065 - DIJON cedex - France


Publication - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-17

Inscription le 12 mai 2014 - Dépôt du règlement d'une marque collective n°624779 - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-05-12

Enregistrement avec modification - Publication le 12 sept. 2014 au BOPI 2014-37

Inscription le 17 septembre 2014 - Retrait partiel n°631427 - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-09-17

Charcuterie ; salaisons ; conserves de viande de porc ;

Services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs ; services hôteliers.