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Marques déposées par l'association loi 1901 DES EXPERTS-COMPTABLES SPECIALISES EN CONSEIL PATRIMONIAL ASSOCIATION DECLARRE No 0033007345
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CLUB PATRIMONIAL
Marque expirée - Marque en non vigueur

CLUB PATRIMONIAL
ASSOCIATION DES EXPERTS-COMPTABLES SPECIALISES EN CONSEIL PATRIMONIAL ASSOCIATION DECLARRE No 0033007345

Numéro de dépôt :
3386135
Date de dépôt :
10/10/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/10/2015
CLUB PATRIMONIAL de DES EXPERTS-COMPTABLES SPECIALISES EN CONSEIL PATRIMONIAL ASSOCIATION DECLARRE No 0033007345

Présentation de la marque CLUB PATRIMONIAL

Déposée le 10 octobre 2005 par l'association loi 1901 DES EXPERTS-COMPTABLES SPECIALISES EN CONSEIL PATRIMONIAL ASSOCIATION DECLARRE No 0033007345 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLUB PATRIMONIAL »

Le déposant est l'association loi 1901 DES EXPERTS-COMPTABLES SPECIALISES EN CONSEIL PATRIMONIAL ASSOCIATION DECLARRE No 0033007345 domicilié(e) CHEZ M. IMBERDIS RESIDENCE DE LA BUTTE AUX CAILLES, RUE DE LA BUTTE AUX CAILLES,03700 BELLERIVE SUR ALLIER - 03700 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IMBERDIS ROGER domicilié(e) RESIDENCE DE LA BUTTE AUX CAILLES, RUE DE LA BUTTE AUX CAILLES,03700 BELLERIVE SUR ALLIER - 03700 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLUB PATRIMONIAL est expirée depuis le 10 octobre 2015.


ASSOCIATION DES EXPERTS-COMPTABLES SPECIALISES EN CONSEIL PATRIMONIAL ASSOCIATION DECLARRE No 0033007345 - CHEZ M. IMBERDIS RESIDENCE DE LA BUTTE AUX CAILLES, RUE DE LA BUTTE AUX CAILLES,03700 BELLERIVE SUR ALLIER - 03700 - France


IMBERDIS ROGER - RESIDENCE DE LA BUTTE AUX CAILLES, RUE DE LA BUTTE AUX CAILLES,03700 BELLERIVE SUR ALLIER - 03700 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-12

Publication - Publication le 25 nov. 2005 au BOPI 2005-47

Revues, journaux, magazines ; formation et organisation de séminaires de formation en rapport avec la gestion de patrimoine.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.