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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DES ETS SAVIGNAC
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LE CATHARE SAVIGNAC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE CATHARE SAVIGNAC
SARL DES ETS SAVIGNAC

Numéro de dépôt :
3104175
Date de dépôt :
21/05/2001
Lieu de dépôt :
FOIX
Date d'expiration :
21/05/2011
LE CATHARE SAVIGNAC de DES ETS SAVIGNAC

Présentation de la marque LE CATHARE SAVIGNAC

Déposée le 21 mai 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DES ETS SAVIGNAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (FOIX), la marque française « LE CATHARE SAVIGNAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-28 du 13 juillet 2001.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DES ETS SAVIGNAC domicilié(e) 15 RUE DES MARCHANDS, 09000 Foix - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 393 496 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL SAVIGNAC - France.

La marque LE CATHARE SAVIGNAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3104175.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CATHARE SAVIGNAC est expirée depuis le 21 mai 2011.

DES ETS SAVIGNAC a également déposé les autres marques suivantes : L'ARIEGEOIS SAVIGNAC


SARL DES ETS SAVIGNAC - 15 RUE DES MARCHANDS, 09000 Foix - France - SIREN 349393496


SARL SAVIGNAC - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-45

Publication - Publication le 13 juil. 2001 au BOPI 2001-28

Outils et instruments à main = coutellerie non électrique Ustensiles non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué).

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.