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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DES ETS J. BAGNIS ET FILS
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LA FLEUR CABRANS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA FLEUR CABRANS
S.A. DES ETS J. BAGNIS ET FILS

Numéro de dépôt :
94505900
Date de dépôt :
03/02/1994
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/02/2004

Présentation de la marque LA FLEUR CABRANS

Déposée le 3 février 1994 par la Société Anonyme (SA) DES ETS J. BAGNIS ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA FLEUR CABRANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-12 du 25 mars 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DES ETS J. BAGNIS ET FILS domicilié(e) AVENUE PONTREMOLI NICE LA PLAINE 1, 06200 NICE - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 008 263 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. DES ETS J. BAGNIS ET FILS - France.

La marque LA FLEUR CABRANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94505900.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA FLEUR CABRANS est expirée depuis le 3 février 2004.


S.A. DES ETS J. BAGNIS ET FILS - AVENUE PONTREMOLI NICE LA PLAINE 1, 06200 NICE - France - SIREN 351008263


S.A. DES ETS J. BAGNIS ET FILS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-30

Publication - Publication le 25 mars 1994 au BOPI 1994-12

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