Présentation de la marque GROUPE ALTA CONSTRUISONS ENSEMBLE
Déposée le 21 juin 1991 par la Société Anonyme (SA) des Ets DOIZON-BOUILLE-LORETZ
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « GROUPE ALTA CONSTRUISONS ENSEMBLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) des Ets DOIZON-BOUILLE-LORETZ domicilié(e) 79290 ARGENTON L'EGLISE - France.
La marque GROUPE ALTA CONSTRUISONS ENSEMBLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1673576.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GROUPE ALTA CONSTRUISONS ENSEMBLE est expirée depuis le 21 juin 2001.
S.A. des Ets DOIZON-BOUILLE-LORETZ - 79290 ARGENTON L'EGLISE - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-50
Inscription le 16 janvier 1995 - Transmission de propriété n°180345 - Publication au BOPI 1995-01-16
Inscription le 16 janvier 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°180344 - Publication au BOPI 1995-01-16
Inscription le 16 janvier 1995 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°180343 - Publication au BOPI 1995-01-16
Métaux communs et leurs alliages: matériaux de construction métalliques, constructions transportables métalliques, matériaux métalliques pour les voies ferrées, câbles et fils métalliques non électriques, serrurerie et quincaillerie métallique, tuyaux métalliques.Matériaux de construction non métalliques, tuyaux rigides non métalliques pour la construction, constructions transportables non métalliques, monuments non métalliques.Meubles glaces, cadres, produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, ume de mer, matières plastiques.Constructions et réparations.construction d'édifices.Travaux publics.Travaux ruraux.Location d'outils et de matériel de construction.entretien ou nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol.Entretien ou nettoyage d'objets divers. réparation de mobilier, instruments, outils
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
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