Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARFEU
SARL DES ETS BERNARD

Numéro de dépôt :
96649800
Date de dépôt :
06/11/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/11/2006

Présentation de la marque ARFEU

Déposée le 6 novembre 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DES ETS BERNARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARFEU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-50 du 13 décembre 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DES ETS BERNARD domicilié(e) Le Guel B.P. 6, 24130 PRIGONRIEUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BERNARD François - France.

La marque ARFEU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96649800.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARFEU est expirée depuis le 6 novembre 2006.

DES ETS BERNARD a également déposé les autres marques suivantes : SKIPI , INDIA , DELPHI , DINGO , COCO , KANGO , VIVALDI , ZIPO , MATOU , ANKARA


SARL DES ETS BERNARD - Le Guel B.P. 6, 24130 PRIGONRIEUX - France


BERNARD François - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-17

Publication - Publication le 13 déc. 1996 au BOPI 1996-50

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