ETOILE DE MER
Présentation de la marque ETOILE DE MER
Déposée le 1 septembre 1989 par la Société Anonyme (SA) des Etablissements Roger GRATECAP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LA ROCHELLE), la marque française « ETOILE DE MER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque ETOILE DE MER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1721200.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ETOILE DE MER est expirée depuis le 1 septembre 1999.
des Etablissements Roger GRATECAP a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-27