ETOILE DE MER
Présentation de la marque ETOILE DE MER
Déposée le 17 septembre 1979 par la Société Anonyme (SA) des Etablissements Roger GRATECAP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. La Rochelle), la marque française « ETOILE DE MER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque ETOILE DE MER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1119463.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque ETOILE DE MER est expirée depuis le 17 septembre 1989.
des Etablissements Roger GRATECAP a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-032