Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPORLAM
S.A. des Etablissements R. Mantion & Cie

Numéro de dépôt :
942026
Date de dépôt :
19/03/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque SPORLAM

Déposée le 19 mars 1976 par la Société Anonyme (SA) des Etablissements R. Mantion & Cie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SPORLAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) des Etablissements R. Mantion & Cie domicilié(e) (soc. an.), rue Gay-Lussac, Zone Industrielle Trépillot, Besancon. - France.

La marque SPORLAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 942026.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque SPORLAM est expirée depuis le 19 mars 1986.


S.A. des Etablissements R. Mantion & Cie - (soc. an.), rue Gay-Lussac, Zone Industrielle Trépillot, Besancon. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-493

Montures à galets utilisés dans le montage de portes à déplacement.