Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DIGIPOS
S.A. des Etablissements Pierre ROCH

Numéro de dépôt :
93464509
Date de dépôt :
14/04/1993
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/04/2003

Présentation de la marque DIGIPOS

Déposée le 14 avril 1993 par la Société Anonyme (SA) des Etablissements Pierre ROCH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DIGIPOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-22 du 4 juin 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) des Etablissements Pierre ROCH domicilié(e) 13-15, avenue Georges de la Tour, 54300 LUNEVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 761 800 671 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. des Etablissements Pierre ROCH - France.

La marque DIGIPOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93464509.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DIGIPOS est expirée depuis le 14 avril 2003.

des Etablissements Pierre ROCH a également déposé les autres marques suivantes : ROCH FRANCE , R 75 , ROCKY , ROCHPROFIL


S.A. des Etablissements Pierre ROCH - 13-15, avenue Georges de la Tour, 54300 LUNEVILLE - France - SIREN 761800671


S.A. des Etablissements Pierre ROCH - France


Inscription le 3 juin 1996 - Changement de dénomination n°201704 - Publication au BOPI 1996-06-03

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-39

Publication - Publication le 4 juin 1993 au BOPI 1993-22

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