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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DES ETABLISSEMENTS MICHEL MAURICE
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ISOTOITURE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ISOTOITURE
S.A.R.L. DES ETABLISSEMENTS MICHEL MAURICE (Société à Responsabilité Limitée)

Numéro de dépôt :
95556701
Date de dépôt :
02/02/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/02/2005

Présentation de la marque ISOTOITURE

Déposée le 2 février 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DES ETABLISSEMENTS MICHEL MAURICE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ISOTOITURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-11 du 17 mars 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DES ETABLISSEMENTS MICHEL MAURICE domicilié(e) 8-12 rue de l'Ecu, 51100 REIMS - France et immatriculée sous le numéro RCS 337 281 059 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A.R.L. DES ETABLISSEMENTS MICHEL MAURICE - France.

La marque ISOTOITURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95556701.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 22

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ISOTOITURE est expirée depuis le 2 février 2005.

DES ETABLISSEMENTS MICHEL MAURICE a également déposé les autres marques suivantes : VIBR-ISO


S.A.R.L. DES ETABLISSEMENTS MICHEL MAURICE (Société à Responsabilité Limitée) - 8-12 rue de l'Ecu, 51100 REIMS - France - SIREN 337281059


S.A.R.L. DES ETABLISSEMENTS MICHEL MAURICE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-28

Inscription le 4 avril 2007 - Transmission totale de propriété n°451649 - Publication au BOPI 2007-04-04

Inscription le 4 avril 2007 - Transmission totale de propriété n°451648 - Publication au BOPI 2007-04-04

Publication - Publication le 17 mars 1995 au BOPI 1995-11

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes; produits en matières plastiques mi-ouvrées; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler; tuyaux flexibles non métalliques.Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (non compris dans d'autres classes); matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques); matières textiles fibreuses brutes

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.