NET SOL
Présentation de la marque NET SOL
Déposée le 18 juin 1976 par la Société Anonyme (SA) des Etablissements Maurice Decroix auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « NET SOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque NET SOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 959281.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque NET SOL est expirée depuis le 18 juin 1986.
des Etablissements Maurice Decroix a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-519
Inscription - Changement de dénomination n°7679 - Publication au BOPI
Inscription - Transmission de propriété n°127084 - Publication au BOPI
Inscription - Changement d'adresse, Changement de dénomination n°127085 - Publication au BOPI
Inscription - Changement de dénomination n°120851 - Publication au BOPI