Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ESTANDON 2 000
S.A. des Etablissements Jean BAGNIS et FILS (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
98735587
Date de dépôt :
05/06/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
05/06/2008

Présentation de la marque L'ESTANDON 2 000

Déposée le 5 juin 1998 par la Société Anonyme (SA) des Etablissements Jean BAGNIS et FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « L'ESTANDON 2 000 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-28 du 10 juillet 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) des Etablissements Jean BAGNIS et FILS domicilié(e) Route de Taradeau, 83460 LES ARCS SUR ARGENS - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 008 263 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER - France.

La marque L'ESTANDON 2 000 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98735587.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ESTANDON 2 000 est expirée depuis le 5 juin 2008.

des Etablissements Jean BAGNIS et FILS a également déposé les autres marques suivantes : BELLET , L'ESTANDON , BADINIERES , PAT REIDER , JB BELLET , L'ESTANDON , BADINIERES


S.A. des Etablissements Jean BAGNIS et FILS (Société Anonyme) - Route de Taradeau, 83460 LES ARCS SUR ARGENS - France - SIREN 351008263


CABINET BOETTCHER - France


Inscription le 18 janvier 2006 - Transmission totale de propriété n°426272 - Publication au BOPI 2006-01-18

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-48

Publication - Publication le 10 juil. 1998 au BOPI 1998-28

Vins de pays de millésime 2000, vins de qualité produits dans une région déterminée de millésime 2000, vins mousseux de qualité de millésime 2000, vins mousseux de qualité produits dans une région déterminée de millésime 2000, vins d'appellation d'origine contrôlée de millésime 2000.