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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) des Etablissements Jean BAGNIS et FILS
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L'ESTANDON
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

L'ESTANDON
S.A. des Etablissements Jean BAGNIS et FILS (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1565951
Date de dépôt :
18/12/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/12/2009
L\'ESTANDON de des Etablissements Jean BAGNIS et FILS

Présentation de la marque L'ESTANDON

Déposée le 18 décembre 1989 par la Société Anonyme (SA) des Etablissements Jean BAGNIS et FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « L'ESTANDON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) des Etablissements Jean BAGNIS et FILS domicilié(e) Route de Taradeau, 83460 LES ARCS SUR ARGENS (dossier no 2151258) - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 008 263 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETICHER Conseils en brevets d'invention domicilié(e) (dossier no 2151258) - France.

La marque L'ESTANDON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1565951.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque L'ESTANDON est expirée depuis le 18 décembre 2009.

des Etablissements Jean BAGNIS et FILS a également déposé les autres marques suivantes : BELLET , L'ESTANDON , BADINIERES , PAT REIDER , JB BELLET , L'ESTANDON 2 000 , BADINIERES


S.A. des Etablissements Jean BAGNIS et FILS (Société Anonyme) - Route de Taradeau, 83460 LES ARCS SUR ARGENS (dossier no 2151258) - France - SIREN 351008263


CABINET BOETICHER Conseils en brevets d'invention - (dossier no 2151258) - France


Renouvellement sans limitation le 19 août 1999 n°2151258 - Publication au BOPI 1999-08-19

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-22

Inscription le 18 janvier 2006 - Transmission totale de propriété n°426272 - Publication au BOPI 2006-01-18

Vins