Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) des Etablissements Jean BAGNIS et FILS
/
JB BELLET
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

JB BELLET
S.A. des Etablissements Jean BAGNIS et FILS (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1527413
Date de dépôt :
03/05/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/05/2008
JB BELLET de des Etablissements Jean BAGNIS et FILS

Présentation de la marque JB BELLET

Déposée le 3 mai 1988 par la Société Anonyme (SA) des Etablissements Jean BAGNIS et FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « JB BELLET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) des Etablissements Jean BAGNIS et FILS domicilié(e) Route de Taradeau, 83460 LES ARCS SUR ARGENS (dossier no 2113236) - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 008 263 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER domicilié(e) (dossier no 2113236) - France.

La marque JB BELLET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1527413.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque JB BELLET est expirée depuis le 3 mai 2008.

des Etablissements Jean BAGNIS et FILS a également déposé les autres marques suivantes : BELLET , L'ESTANDON , BADINIERES , PAT REIDER , L'ESTANDON , L'ESTANDON 2 000 , BADINIERES


S.A. des Etablissements Jean BAGNIS et FILS (Société Anonyme) - Route de Taradeau, 83460 LES ARCS SUR ARGENS (dossier no 2113236) - France - SIREN 351008263


CABINET BOETTCHER - (dossier no 2113236) - France


Renouvellement sans limitation le 10 avril 1998 n°2113236 - Publication au BOPI 1998-04-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-41

Inscription le 18 janvier 2006 - Transmission totale de propriété n°426272 - Publication au BOPI 2006-01-18

Inscription le 27 mai 1991 - Transmission de propriété n°53560 - Publication au BOPI 1991-05-27

Vins