Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BELLET
S.A. DES ETABLISSEMENTS JEAN BAGNIS ET FILS

Numéro de dépôt :
1563840
Date de dépôt :
06/12/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/12/1999
BELLET de DES ETABLISSEMENTS JEAN BAGNIS ET FILS

Présentation de la marque BELLET

Déposée le 6 décembre 1989 par la Société Anonyme (SA) DES ETABLISSEMENTS JEAN BAGNIS ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BELLET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DES ETABLISSEMENTS JEAN BAGNIS ET FILS domicilié(e) 27-29 rue Verdi, Nice (Alpes-maritimes) - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER - France.

La marque BELLET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1563840.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BELLET est expirée depuis le 6 décembre 1999.

DES ETABLISSEMENTS JEAN BAGNIS ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : L'ESTANDON , BADINIERES , PAT REIDER , JB BELLET , L'ESTANDON , L'ESTANDON 2 000 , BADINIERES


S.A. DES ETABLISSEMENTS JEAN BAGNIS ET FILS - 27-29 rue Verdi, Nice (Alpes-maritimes) - France


CABINET BOETTCHER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-20

Vins