Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BADINIERES
S.A. DES ETABLISSEMENTS JEAN BAGNIS ET FILS

Numéro de dépôt :
1565952
Date de dépôt :
18/12/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/12/1999
BADINIERES de DES ETABLISSEMENTS JEAN BAGNIS ET FILS

Présentation de la marque BADINIERES

Déposée le 18 décembre 1989 par la Société Anonyme (SA) DES ETABLISSEMENTS JEAN BAGNIS ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BADINIERES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DES ETABLISSEMENTS JEAN BAGNIS ET FILS domicilié(e) 27-29 rue Verdi, Nice (Alpes-Maritimes) - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER - France.

La marque BADINIERES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1565952.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BADINIERES est expirée depuis le 18 décembre 1999.

DES ETABLISSEMENTS JEAN BAGNIS ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : BELLET , L'ESTANDON , BADINIERES , PAT REIDER , JB BELLET , L'ESTANDON , L'ESTANDON 2 000


S.A. DES ETABLISSEMENTS JEAN BAGNIS ET FILS - 27-29 rue Verdi, Nice (Alpes-Maritimes) - France


CABINET BOETTCHER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-22

Vins