Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DISCOPE
S.A. des Etablissements Jallet

Numéro de dépôt :
941750
Date de dépôt :
11/12/1975
Lieu de dépôt :
Louhans

Présentation de la marque DISCOPE

Déposée le 11 décembre 1975 par la Société Anonyme (SA) des Etablissements Jallet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Louhans), la marque française « DISCOPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) des Etablissements Jallet domicilié(e) (soc. an.), 20, rue de l'Ecotet, Louhans (Saône-et-Loire). - France.

La marque DISCOPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 941750.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 15 21


S.A. des Etablissements Jallet - (soc. an.), 20, rue de l'Ecotet, Louhans (Saône-et-Loire). - France


Inscription - Transmission de propriété n°102122 - Publication au BOPI 1976-493

Installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires;petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine, verrerie, porcelaine et faïence;instruments de musique.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.