Marque renouvelée - Marque en non vigueur

STOPNET
Société Anonyme des Établissements GANTOIS, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1214426
Date de dépôt :
21/09/1982
Lieu de dépôt :
ST DIE
Date d'expiration :
21/09/2012

Présentation de la marque STOPNET

Déposée le 21 septembre 1982 par la Société Anonyme (SA) des Établissements GANTOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST DIE), la marque française « STOPNET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) des Établissements GANTOIS domicilié(e) 25 rue des 4 Frères Mougeotte , BP 307,88105 SAINT-DIÉ-DES-VOSGES CEDEX (dossier no 2227011) - 88105 - France et immatriculée sous le numéro RCS 505 680 298 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MAILLARD Jean-Philippe, Établissements GANTOIS domicilié(e) 25 rue des 4 Frères Mougeotte , BP 307,88105 SAINT-DIÉ-DES-VOSGES CEDEX (dossier no 2227011) - 88105 - France.

La marque STOPNET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1214426.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque STOPNET est expirée depuis le 21 septembre 2012.

des Établissements GANTOIS a également déposé les autres marques suivantes : RHINOBEL , RHINAUTIC , RHINOPERF , RHINOPLAST , 3S , RHINOPIC , GANTOIS habille l'espace , RHINOCLIP , RHINOJARDIN , RHINOPARC


Société Anonyme des Établissements GANTOIS, Société Anonyme - 25 rue des 4 Frères Mougeotte , BP 307,88105 SAINT-DIÉ-DES-VOSGES CEDEX (dossier no 2227011) - 88105 - France - SIREN 505680298


MAILLARD Jean-Philippe, Établissements GANTOIS - 25 rue des 4 Frères Mougeotte , BP 307,88105 SAINT-DIÉ-DES-VOSGES CEDEX (dossier no 2227011) - 88105 - France


Renouvellement sans limitation le 6 septembre 2002 n°2227011 - Publication au BOPI 2002-09-06

Renouvellement sans limitation n°2009255 - Publication au BOPI 1992-39

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-07

Inscription le 13 septembre 2012 - Transmission totale de propriété n°583965 - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-09-13

Caill botis métallique antidérapant.