STOPNET
Présentation de la marque STOPNET
Déposée le 21 septembre 1982 par la Société Anonyme (SA) des Établissements GANTOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST DIE), la marque française « STOPNET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque STOPNET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1214426.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque STOPNET est expirée depuis le 21 septembre 2012.
des Établissements GANTOIS a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 6 septembre 2002 n°2227011 - Publication au BOPI 2002-09-06
Renouvellement sans limitation n°2009255 - Publication au BOPI 1992-39
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-07
Inscription le 13 septembre 2012 - Transmission totale de propriété n°583965 - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-09-13