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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) des Établissements GANTOIS
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RHINODECO
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

RHINODECO
Société Anonyme des Établissements GANTOIS, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
92436924
Date de dépôt :
02/10/1992
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/10/2012

Présentation de la marque RHINODECO

Déposée le 2 octobre 1992 par la Société Anonyme (SA) des Établissements GANTOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « RHINODECO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-42 du 27 novembre 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) des Établissements GANTOIS domicilié(e) 25 rue des 4 Frères Mougeotte, BP 307,88105 SAINT-DIÉ-DES-VOSGES CEDEX (dossier no 2227010) - 88105 - France et immatriculée sous le numéro RCS 505 680 298 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MAILLARD Jean-Philippe, Établissements GANTOIS domicilié(e) 25 rue des 4 Frères Mougeotte, BP 307,88105 SAINT-DIÉ-DES-VOSGES CEDEX (dossier no 2227010) - 88105 - France.

La marque RHINODECO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92436924.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque RHINODECO est expirée depuis le 2 octobre 2012.

des Établissements GANTOIS a également déposé les autres marques suivantes : RHINOBEL , RHINAUTIC , RHINOPERF , RHINOPLAST , 3S , RHINOPIC , GANTOIS habille l'espace , RHINOCLIP , RHINOJARDIN , RHINOPARC


Société Anonyme des Établissements GANTOIS, Société Anonyme - 25 rue des 4 Frères Mougeotte, BP 307,88105 SAINT-DIÉ-DES-VOSGES CEDEX (dossier no 2227010) - 88105 - France - SIREN 505680298


MAILLARD Jean-Philippe, Établissements GANTOIS - 25 rue des 4 Frères Mougeotte, BP 307,88105 SAINT-DIÉ-DES-VOSGES CEDEX (dossier no 2227010) - 88105 - France


Renouvellement sans limitation le 6 septembre 2002 n°2227010 - Publication au BOPI 2002-09-06

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-12

Publication - Publication le 27 nov. 1992 au BOPI 1992-42

Inscription le 13 septembre 2012 - Transmission totale de propriété n°583965 - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-09-13

Produit constituant un grillage décoratif à partir de bandes de tôles perforées et de fils en laiton entrecroisés