Déposée le 31 mars 2003 par la Société Anonyme (SA) des Établissements GANTOIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANCY),
la marque française « RHINAUTIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-19 du 9 mai 2003.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) des Établissements GANTOIS domicilié(e) 25 rue des 4 Frères Mougeotte,88100 SAINT-DIÉ-DES-VOSGES - 88100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 505 680 298 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAILLARD Jean-Philippe Établissements GANTOIS domicilié(e) 25 rue des 4 Frères Mougeotte , BP 307,88105 SAINT-DIÉ-DES-VOSGES CEDEX - 88105 - France.
La marque RHINAUTIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3218048.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Société Anonyme des Établissements GANTOIS - 25 rue des 4 Frères Mougeotte,88100 SAINT-DIÉ-DES-VOSGES - 88100 - France - SIREN 505680298
MAILLARD Jean-Philippe Établissements GANTOIS - 25 rue des 4 Frères Mougeotte , BP 307,88105 SAINT-DIÉ-DES-VOSGES CEDEX - 88105 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-36
Publication - Publication le 9 mai 2003 au BOPI 2003-19
Inscription le 31 mai 2012 - Transmission totale de propriété n°576672 - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-05-31
Clôture et garde-corps métalliques plastifiés
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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