Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RHINAUTIC
Société Anonyme des Établissements GANTOIS

Numéro de dépôt :
3218048
Date de dépôt :
31/03/2003
Lieu de dépôt :
INPI NANCY
Date d'expiration :
31/03/2013
RHINAUTIC de des Établissements GANTOIS

Présentation de la marque RHINAUTIC

Déposée le 31 mars 2003 par la Société Anonyme (SA) des Établissements GANTOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANCY), la marque française « RHINAUTIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-19 du 9 mai 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) des Établissements GANTOIS domicilié(e) 25 rue des 4 Frères Mougeotte,88100 SAINT-DIÉ-DES-VOSGES - 88100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 505 680 298 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAILLARD Jean-Philippe Établissements GANTOIS domicilié(e) 25 rue des 4 Frères Mougeotte , BP 307,88105 SAINT-DIÉ-DES-VOSGES CEDEX - 88105 - France.

La marque RHINAUTIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3218048.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RHINAUTIC est expirée depuis le 31 mars 2013.

des Établissements GANTOIS a également déposé les autres marques suivantes : RHINOBEL , RHINOPERF , RHINOPLAST , 3S , RHINOPIC , GANTOIS habille l'espace , RHINOCLIP , RHINOJARDIN , RHINOPARC , GOMAC


Société Anonyme des Établissements GANTOIS - 25 rue des 4 Frères Mougeotte,88100 SAINT-DIÉ-DES-VOSGES - 88100 - France - SIREN 505680298


MAILLARD Jean-Philippe Établissements GANTOIS - 25 rue des 4 Frères Mougeotte , BP 307,88105 SAINT-DIÉ-DES-VOSGES CEDEX - 88105 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-36

Publication - Publication le 9 mai 2003 au BOPI 2003-19

Inscription le 31 mai 2012 - Transmission totale de propriété n°576672 - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-05-31

Clôture et garde-corps métalliques plastifiés

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.