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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) des Établissements GANTOIS
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DECOTISS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DECOTISS
Société Anonyme des Établissements GANTOIS, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
92435588
Date de dépôt :
24/09/1992
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/09/2012

Présentation de la marque DECOTISS

Déposée le 24 septembre 1992 par la Société Anonyme (SA) des Établissements GANTOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DECOTISS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-40 du 13 novembre 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) des Établissements GANTOIS domicilié(e) 25 rue des 4 Frères Mougeotte , BP 307,88105 SAINT-DIÉ-DES-VOSGES CEDEX (dossier no 2227009) - 88105 - France et immatriculée sous le numéro RCS 505 680 298 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MAILLARD Jean-Philippe, Établissements GANTOIS domicilié(e) 25 rue des 4 Frères Mougeotte , BP 307,88105 SAINT-DIÉ-DES-VOSGES CEDEX (dossier no 2227009) - 88105 - France.

La marque DECOTISS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92435588.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DECOTISS est expirée depuis le 24 septembre 2012.

des Établissements GANTOIS a également déposé les autres marques suivantes : RHINOBEL , RHINAUTIC , RHINOPERF , RHINOPLAST , 3S , RHINOPIC , GANTOIS habille l'espace , RHINOCLIP , RHINOJARDIN , RHINOPARC


Société Anonyme des Établissements GANTOIS, Société Anonyme - 25 rue des 4 Frères Mougeotte , BP 307,88105 SAINT-DIÉ-DES-VOSGES CEDEX (dossier no 2227009) - 88105 - France - SIREN 505680298


MAILLARD Jean-Philippe, Établissements GANTOIS - 25 rue des 4 Frères Mougeotte , BP 307,88105 SAINT-DIÉ-DES-VOSGES CEDEX (dossier no 2227009) - 88105 - France


Renouvellement sans limitation le 6 septembre 2002 n°2227009 - Publication au BOPI 2002-09-06

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-10

Publication - Publication le 13 nov. 1992 au BOPI 1992-40

Inscription le 13 septembre 2012 - Transmission totale de propriété n°583965 - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-09-13

Produit constituant un grillage décoratif à partir de bandes de tôles perforées et de fils en laiton entrecroisés