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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) des Etablissements GANTOIS
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DECOR-LISSES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DECOR-LISSES
Société Anonyme des Etablissements GANTOIS

Numéro de dépôt :
94537906
Date de dépôt :
26/09/1994
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/09/2004

Présentation de la marque DECOR-LISSES

Déposée le 26 septembre 1994 par la Société Anonyme (SA) des Etablissements GANTOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DECOR-LISSES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-44 du 4 novembre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) des Etablissements GANTOIS domicilié(e) 25, rue des 4 Frères Mougeotte, 88100 SAINT DIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 505 680 298 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Philippe MAILLARD Etablissements GANTOIS - France.

La marque DECOR-LISSES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94537906.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DECOR-LISSES est expirée depuis le 26 septembre 2004.

des Etablissements GANTOIS a également déposé les autres marques suivantes : RHINOBEL , RHINAUTIC , RHINOPERF , RHINOPLAST , 3S , RHINOPIC , GANTOIS habille l'espace , RHINOCLIP , RHINOJARDIN , RHINOPARC


Société Anonyme des Etablissements GANTOIS - 25, rue des 4 Frères Mougeotte, 88100 SAINT DIE - France - SIREN 505680298


Monsieur Jean-Philippe MAILLARD Etablissements GANTOIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-10

Publication - Publication le 4 nov. 1994 au BOPI 1994-44

Produit constituant un garde-corps métallique en tôle perforée de bandes de trous carrés