Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INUSA
Société Anonyme des Etablissements Dorian-Holt-zer, Jackson & Cie.

Numéro de dépôt :
947329
Date de dépôt :
23/02/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque INUSA

Déposée le 23 février 1976 par la Société Anonyme (SA) des Etablissements Dorian-Holt-zer auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « INUSA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) des Etablissements Dorian-Holt-zer domicilié(e) (soc. an.), Pont Salomon (Haute-Loire). - France.

La marque INUSA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 947329.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque INUSA est expirée depuis le 23 février 1986.


Société Anonyme des Etablissements Dorian-Holt-zer, Jackson & Cie. - (soc. an.), Pont Salomon (Haute-Loire). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-503

Tous outils agricoles, notamment des faux, faucilles, fourches et limes.