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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) des Etablissements DE CLIPPELEIR - S.E.D.E.C
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SEDEC SC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEDEC SC
"S.A. des Etablissements DE CLIPPELEIR - S.E.D.E.C."

Numéro de dépôt :
1039291
Date de dépôt :
20/01/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque SEDEC SC

Déposée le 20 janvier 1978 par la Société Anonyme (SA) des Etablissements DE CLIPPELEIR - S.E.D.E.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SEDEC SC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) des Etablissements DE CLIPPELEIR - S.E.D.E.C domicilié(e) (Société Anonyme), PLANC MISSERON, 59920 QUIVRECHAIN. - France.

La marque SEDEC SC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1039291.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11 12

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque SEDEC SC est expirée depuis le 20 janvier 1988.


"S.A. des Etablissements DE CLIPPELEIR - S.E.D.E.C." - (Société Anonyme), PLANC MISSERON, 59920 QUIVRECHAIN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-035

Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages;ancres, enclumes, cloches, matériaux à bâtir laminés et fondus;rails et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées;chaînes (à l'exception des chaînes motrices pour véhicules);câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie;tuyaux métalliques;coffres-forts et cassettes;billes d'acier;fers à cheval;clous et vis;autres produits en métal (non précieux) non compris dans d'autres classes;minerais, tôles.Installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.Véhicules;appareils de locomotion par terre, par air ou par eau;remorques.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.