Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PRODUCTION DE BAF FRANCE
Société Anonyme des Etablissements Boussier-Arnaud et Fils

Numéro de dépôt :
922516
Date de dépôt :
08/07/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque PRODUCTION DE BAF FRANCE

Déposée le 8 juillet 1975 par la Société Anonyme (SA) des Etablissements Boussier-Arnaud et Fils auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « PRODUCTION DE BAF FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) des Etablissements Boussier-Arnaud et Fils domicilié(e) (soc. an.), Zone Industrielle LES PLANTES , Ancenis (Loire-Atlantique). - France.

La marque PRODUCTION DE BAF FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 922516.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque PRODUCTION DE BAF FRANCE est expirée depuis le 8 juillet 1985.


Société Anonyme des Etablissements Boussier-Arnaud et Fils - (soc. an.), Zone Industrielle LES PLANTES , Ancenis (Loire-Atlantique). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-458

Sous-vêtements et tous articles de bonneterie.