Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORVIGNE
Société Anonyme des Etablissements BEGIN-COLNET

Numéro de dépôt :
1115229
Date de dépôt :
17/09/1979
Lieu de dépôt :
Tri. Beaune

Présentation de la marque ORVIGNE

Déposée le 17 septembre 1979 par la Société Anonyme (SA) des Etablissements BEGIN-COLNET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Beaune), la marque française « ORVIGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) des Etablissements BEGIN-COLNET domicilié(e) 21170 - ESBARRES - France.

La marque ORVIGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1115229.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque ORVIGNE est expirée depuis le 17 septembre 1989.

des Etablissements BEGIN-COLNET a également déposé les autres marques suivantes : DOM PASCUALE , HAUTESEVE , VIVAVIGNE , GRISANDIERES , GANGLOFF , VALLARES , RELAIS DE CITEAUX , ROSANDE , LES GRISANDIERS , CLARIMON


Société Anonyme des Etablissements BEGIN-COLNET - 21170 - ESBARRES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-026

Vins de table ou d'appellation d'origine contrôlée