Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ORVIGNE
Numéro de dépôt :
1115229
Date de dépôt :
17/09/1979
Lieu de dépôt :
Tri. Beaune
Présentation de la marque ORVIGNE
Déposée le 17 septembre 1979 par la Société Anonyme (SA) des Etablissements BEGIN-COLNET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Beaune), la marque française « ORVIGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ORVIGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1115229.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque ORVIGNE est expirée depuis le 17 septembre 1989.
des Etablissements BEGIN-COLNET a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-026