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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) des Etablissements Begin Colnet
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HAUTESEVE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HAUTESEVE
Société Anonyme des Etablissements Begin Colnet

Numéro de dépôt :
925408
Date de dépôt :
21/05/1975
Lieu de dépôt :
Beaune

Présentation de la marque HAUTESEVE

Déposée le 21 mai 1975 par la Société Anonyme (SA) des Etablissements Begin Colnet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Beaune), la marque française « HAUTESEVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) des Etablissements Begin Colnet domicilié(e) (soc. an.), Esbarres (Côte-d'Or). - France.

La marque HAUTESEVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 925408.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque HAUTESEVE est expirée depuis le 21 mai 1985.

des Etablissements Begin Colnet a également déposé les autres marques suivantes : DOM PASCUALE , VIVAVIGNE , GRISANDIERES , GANGLOFF , VALLARES , RELAIS DE CITEAUX , ROSANDE , ORVIGNE , LES GRISANDIERS , CLARIMON


Société Anonyme des Etablissements Begin Colnet - (soc. an.), Esbarres (Côte-d'Or). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-463

Tous vins d'appellation d'origine contrôlée ou non.