Marque enregistrée - Marque en non vigueur
FRAIRIE
Numéro de dépôt :
1288554
Date de dépôt :
27/04/1984
Lieu de dépôt :
BEAUNE
Date d'expiration :
27/04/1994
Présentation de la marque FRAIRIE
Déposée le 27 avril 1984 par la Société Anonyme (SA) des Etablissements BEGIN COLNET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEAUNE), la marque française « FRAIRIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque FRAIRIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1288554.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRAIRIE est expirée depuis le 27 avril 1994.
des Etablissements BEGIN COLNET a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-14