Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRAIRIE
Société anonyme des Etablissements BEGIN COLNET

Numéro de dépôt :
1288554
Date de dépôt :
27/04/1984
Lieu de dépôt :
BEAUNE
Date d'expiration :
27/04/1994

Présentation de la marque FRAIRIE

Déposée le 27 avril 1984 par la Société Anonyme (SA) des Etablissements BEGIN COLNET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEAUNE), la marque française « FRAIRIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) des Etablissements BEGIN COLNET domicilié(e) 21170 ESBARRES, côte d'Or. - France.

La marque FRAIRIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1288554.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRAIRIE est expirée depuis le 27 avril 1994.

des Etablissements BEGIN COLNET a également déposé les autres marques suivantes : DOM PASCUALE , HAUTESEVE , VIVAVIGNE , GRISANDIERES , GANGLOFF , VALLARES , RELAIS DE CITEAUX , ROSANDE , ORVIGNE , LES GRISANDIERS


Société anonyme des Etablissements BEGIN COLNET - 21170 ESBARRES, côte d'Or. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-14

Vins de table, vins d'appellation controlée ou non tous vins en général.