DOM PASCUALE

Société Anonyme des Etablissements BEGIN COLNET -

Présentation de la marque DOM PASCUALE

Déposée le 6 décembre 1977 par la Société Anonyme (SA) des Etablissements BEGIN COLNET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEAUNE), la marque française « DOM PASCUALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) des Etablissements BEGIN COLNET domicilié(e) 21170 ESBARRES - France.

La marque DOM PASCUALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1035672.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque DOM PASCUALE est expirée depuis le 6 décembre 1987.

des Etablissements BEGIN COLNET a également déposé les autres marques suivantes : HAUTESEVE , VIVAVIGNE , GRISANDIERES , GANGLOFF , VALLARES , RELAIS DE CITEAUX , ROSANDE , ORVIGNE , LES GRISANDIERS , CLARIMON