Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCHEVIGNE
Société Anonyme des Etablissements BEGIN COLNET & FILS Négociants -

Numéro de dépôt :
1081810
Date de dépôt :
26/06/1978
Lieu de dépôt :
Tri. Beaune

Présentation de la marque FRANCHEVIGNE

Déposée le 26 juin 1978 par la Société Anonyme (SA) des Etablissements BEGIN COLNET & FILS Négociants auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Beaune), la marque française « FRANCHEVIGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) des Etablissements BEGIN COLNET & FILS Négociants domicilié(e) 21170 ESBARRES - France.

La marque FRANCHEVIGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1081810.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque FRANCHEVIGNE est expirée depuis le 26 juin 1988.

des Etablissements BEGIN COLNET & FILS Négociants a également déposé les autres marques suivantes : PRECIEUSEVIGNE , DIGNEVIGNE , FRINGANTEVIGNE , GALANTEVIGNE , GUILLEVIGNE


Société Anonyme des Etablissements BEGIN COLNET & FILS Négociants - - 21170 ESBARRES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-032

Vins de table ou d'appellation contrôlée