Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA PAMOISEE
S.A. DES ETABLISSEMENTS BEGIN-COLNET ESBARRES

Numéro de dépôt :
1023523
Date de dépôt :
30/06/1977
Lieu de dépôt :
Trib de Beaune

Présentation de la marque LA PAMOISEE

Déposée le 30 juin 1977 par la Société Anonyme (SA) DES ETABLISSEMENTS BEGIN-COLNET ESBARRES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Beaune), la marque française « LA PAMOISEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DES ETABLISSEMENTS BEGIN-COLNET ESBARRES domicilié(e) 21.170 - SAINT-JEAN-DE-LOSNE - France.

La marque LA PAMOISEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1023523.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque LA PAMOISEE est expirée depuis le 30 juin 1987.

DES ETABLISSEMENTS BEGIN-COLNET ESBARRES a également déposé les autres marques suivantes : LA DIGUEDONDAINE , LA GARCE , DAMOISELLE LISON , LA BELLE DIGUEDON , LA BELLE DIGUEDIGUE , LA MADREE , LA GUERLEE , DAME PHELISE


S.A. DES ETABLISSEMENTS BEGIN-COLNET ESBARRES - 21.170 - SAINT-JEAN-DE-LOSNE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-008

Vins de table où d'appellation d'origine controlée